Conditions commerciales générales

  1. H. et H. Le Dieken reste aussi après le paiement des honoraires le droit d'auteur aux travaux fournis, aux projets, aux plans, aux modèles et aux illustrations. Des multiplications (par des masse-médias comme des revues, la télévision, etc. ont aussi montré) ne sont pas permises, à moins qu'H. et H. Des Dieken approuvent et alors seulement à condition que de manière surprenante la note d'auteur : „Le Création Hellmuth et Hellgah Dieken « est attaché. Le consentement requiert la forme écrite pour son efficacité.
     

  2. H. et H. Des Dieken sont autorisent à attacher leur Signum aux travaux ; La place et le type de fixation les déterminent les -mêmes.
     

  3. Après la finition du travail aussi, des H. ont. et H. Dieken l'accès et le droit de fabriquer des admissions de photo pour leurs buts.
     

  4. Tous les projets sont des copies de studio, restent dans la propriété d'un H. et H. Des Dieken ou transmettront des musées sur sa demande.
     

  5. Tous les envois vont sur une facture et le risque du récepteur.
     

  6. Conditions de paiement :
    a) 50 % des honoraires sont payables lors d'une commande écrite.
    b) 40 % des honoraires sont au 1. Jour ouvrable avec des travaux sur la place payable ou au milieu du travail PER transfert express
                  télégraphique ou dans un paiement de bar.
    c) 10 % des honoraires sont payables 2-4 jours avant l'achèvement du travail PER transfert express télégraphique, LZB-Scheck
                 (on doit toutefois commander avant à pendant 14 jours) ou dans un paiement de bar.
     

  7. Toute d'un H. et H. Des Dieken de travaux mis au point et exportés sont par le jugement du tribunal régional Munich I. protégé en matière de droit d'auteur.
     

  8. Ces conditions commerciales valent respectivement pour tous les pays, dans la langue nationale ainsi que pour toutes les relations d'affaires et d'ordre anciennes et futures.
     

  9. Tous les ouvrage conçus et réalisés par H.et H. Dieken sont protégés en tant que droit d`auteur par jugement du tribunal régional de Munich I.


             ►C. Vitae    ►Nos réalisations   ►etapés   ►Nauveautes   ►Galerie   ►Contact   ►Empreinte   ►Depart   ►Conditions commerciales